Pascal Terraz Photographe
Tél. : + 33 (0)680733547
http://www.pascal.terraz.fr
pascal.terraz@neuf.fr
Siret : 51868121800021
Conditions d’utilisation
Le site accessible par les url suivants : www.pascalterraz.fr est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société .
ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
Responsable éditorial
Pascal Terraz Photographe
Tél. : + 33 (0)680733547
http://www.pascal.terraz.fr
pascal.terraz@neuf.fr
Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Pascal Terraz Photographe.
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société . La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Pascal Terraz . Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Pascal Terraz est propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.
Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : pascal.terraz@neuf.fr.
Hébergeur: 1&1 Internet SARL
Cookies
Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.
– Conditions générales –
Dans l’hypothèse où la prestation sélectionnée par le client comporte les clichés de « couple », seul le photographe est autorisé à photographier les mariés durant cette séance.
Il incombe au client de recueillir préalablement l’autorisation du représentant religieux afin de permettre la couverture photographique de la cérémonie. Le photographe décline toute responsabilité en cas de refus de ce dernier.
Le photographe s’engage à exécuter sa prestation avec sérieux et professionnalisme.
– Réservation –
La réservation de la date du mariage ne sera effective qu’à la réception du bon de commande signé par le client auquel devra impérativement être joint un acompte correspondant à 40 % du montant total de la prestation. En cas d’annulation après signature du bon de commande, le photographe conserve l’acompte.
En contrepartie, le photographe s’engage à couvrir le reportage dans les conditions définies dans le présent document à la date prévue.
– Diffusion des images –
Le client accepte que le photographe utilise l’ensemble des photographies pour toutes les mesures visant à promouvoir son activité sur tous supports, et ce, sans aucune contrepartie de quelconque nature.
Le client accepte que les photographies soient diffusées sur une galerie Internet privée dont l’accès est sécurisé par un mot de passe distribué aux seuls invités afin que ces derniers puissent consulter les clichés et, le cas échéant, en acquérir une reproduction.
Le photographe s’interdit de procéder à l’utilisation des clichés dans un but autre que professionnel.
– Livraison –
La livraison de la commande se fera, selon la volonté du photographe, soit par colis postal, soit par remise en mains propres au client, et ce, dans un délai raisonnable.
– Paiement –
Le client s’engage, outre l’acompte versé à la commande, à régler le restant dû dans un délai ne pouvant dépasser 20 jours francs dès réception de la commande et de la facture.